![]() |
||
MENTIONS LEGALESDBD Communication SARL 20 rue des Trois Piliers 31000 Toulouse Tel : 05 61 29 02 42 / 09 60 39 12 60 RCS Toulouse N°500 964 754 NAF : 744b Responsable de la publication : David D’OLIVEIRA PROPRIETE INTELLECTUELLEToute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement
préalable et écrit de DBDSTUDIO.COM est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu
à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le
Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection
juridique des bases de données, DBDSTUDIO.COM est producteur et propriétaire de tout ou partie
des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez
que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi
du 1er juillet 1998 précitée : vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire,
représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout
moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle
du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d'en faire
l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement
non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.
L'accès au service DBDSTUDIO.COM est limité à une utilisation manuelle et une consultation
à l’unité, tout usage d'un robot est interdit, à l'exception des moteurs de recherches ayant pour vocation
de référencer les différents services proposés sur Internet. L’utilisateur n’est autorisé à utiliser
les données que pour un usage personnel ou professionnel destiné à satisfaire ses besoins propres,
internes. L’utilisateur s’interdit de reproduire ou communiquer à des tiers quels qu’ils soient, à titre
onéreux ou gratuit, par quelque moyen que ce soit, les informations en totalité ou en partie.
Il est rappelé que la violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et que toute
contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et
punie de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende. DBDSTUDIO.COM se réserve le
droit de suspendre sans préavis l’accès au service et d’engager l’ensemble des procédures nécessaires
par-devant les juridictions compétentes, pour faire cesser tout acte de contrefaçon.
DROIT A LA RECTIFICATION DES DONNEESVous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : DBD Studio, 20 rue des Trois Piliers 31000 Toulouse |
||
|
DBD Studio est une agence de création web qui évolue en Région Toulousaine, et qui agit pour des clients en France et à l’étranger.
Conception et réalisation de site Internet, création graphique, animation Flash, Création JAVA, visites virtuelles, développement de formulaires
dynamiques, composition photo, photo panoramique, référencement, paiement en ligne, maintenance de site, hébergement sur serveurs dédiés,
création de back office.
|
||